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Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Précisions sur la différence juridique entre accident du travail et accident de trajet. Les différences en termes d'indemnisation. droit du travail / sécurité du travailArticle : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur |Fiche technique. Le point sur la réglementation sur la prévention du risque d'endommagement des réseaux. Conditions de délivrance de l'AIPR (Autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux).Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. La règlementation concernant l'autorisation de conduite délivrée par l'employeur, obligatoire, et le Caces, non obligatoire.Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Précisions sur la mise en place d'une CSSCT dans les entreprises de plus de 300 salariés à compter du 1er janvier 2020. Répartition des attributions de la CSSCT et du CSE (Conseil Social et Economique). Compétences et composition[...]Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Obligations légales des entreprises faisant appel à des travailleurs détachés. Définition du statut de travailleur détaché. Les conditions de détachement. Les garanties du détachement.Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Rôle, attributions et conditions de mise en place du CSE (Comité Social et Economique) depuis son entrée en vigueur en janvier 2018.Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Précisions sur le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) établi par le coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Le contenu et l'élaboration du DIUO.Article : texte imprimé
Charlotte Duvernois, Auteur ; Clémence Repellin-Samuel, Auteur |Fiche pratique. La réglementation concernant la recherche d'amiante préalablement à tous travaux ou toute opération comportant des risques d'exposition des travailleurs à ce matériau.Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Précisions sur la responsabilité de l'employeur quant à la mise en place de moyens et de locaux permettant d'assurer de bonnes conditions d'hygiène aux travailleurs. Les spécificités des chantiers de courte durée.Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur |Fiche pratique. Le régime des "locatiers", salariés du loueur, mis à disposition de l'entreprise locataire qui loue un engin avec chauffeur en vue de réaliser des travaux.Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur |Fiche technique. Décrets et arrêtés publiés fin décembre 2017 venant préciser les évolutions et les modalités de mise en oeuvre du dispositif de prévention de la pénibilité.Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Précisions sur la formation des opérateurs confrontés à un risque de chute.Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Précisions sur les différents registres ayant un impact en santé-sécurité qu'une entreprise est tenue de posséder et de mettre à jour. Les registres concernant les conditions de travail du personnel. Les registres des vérificatio[...]Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Alors que la réglementation interdit aux travailleurs de moins de 18 ans d'effectuer des travaux comportant des risques pour leur santé ou leur sécurité, les jeunes travailleurs peuvent être autorisés à effectuer des travaux régl[...]Article : texte imprimé
Clémence Repellin-Samuel, Auteur ; Louise Albrand, Auteur |Fiche pratique. Précisions sur le règlement intérieur d'une entreprise au regard des dispositions relatives à la règlementation en matière de santé et de sécurité au travail.
